Association Syndicale Autorisée des eaux de l'Arbonne

Compte Rendu de l'Assemblée Générale le 13 février 2013 à Bourg St Maurice

L'ASA des eaux de l'Arbonne est en sommeil, actuellement il n'existe plus de syndic.

L'objectif de cette Assemblée est de relancer l'activité de cette ASA.

Ont été convoqués les membres de cette association ( en s'appuyant sur le périmètre connu) .

Il a été décidé de constituer un Syndic qui pourra prendre en charge la gestion et la conservation en bon état du réseau.

Il ressort qu'il est nécessaire d'établir un état actuel de ce réseau.

Ce document devra recenser tous les canaux aériens et souterrains, l'état dans lequel ils sont, et les travaux nécessaires. Il serait bon que ce document comporte aussi une liste des travaux importants effectués par le passé.

Seule la commune de Bourg St Maurice a actuellement les moyens d'établir ce document, et d'effectuer les remises en état. Les membres du syndic participeront aux recensement qui seront effectués sur le terrain.

Le Syndic devra actualiser le règlement de cette association et définir les responsabilités de chacun.

Durant l'A.G. Il est rappelé que chaque propriétaire de terrain (bâti ou non) se trouvant sur le passage du réseau (un périmètre est défini) est responsable physiquement et financièrement de l'entretien du canal le concernant. L'association devra veiller à ce que chacun respecte cette règle.

Le Syndic devra actualiser le périmètre.

Le Syndic devra établir une convention avec la commune de Bourg St Maurice pour l'entretien de tous les canaux « hors propriétaires » et la gestion des gros travaux.

Suite à un vote à main levée le nouveau Syndic est constitué :

M. Daniel Grandjean Président 

Mme. Brigitte Todesco Trésorier 

Mme Perrin Duc Trésorier adjoint

M. Bernard Bruère Secrétaire

Mme Henriette Sorrel Secrétaire adjoint

M. Jean Laporte Représentant « la résidence »

M. André Lafond Suppléant

M. Sylvain Garnier Suppléant

A Bourg St Maurice le 19 février 2013

Le président